Servitude, droit de passage, voisins et terrains enclavés : l'accès à votre maison 13/01/2020

Vous ne vous en doutiez peut-être pas, mais c’est pour la construction du chemin d’accès à votre maison que le premier coup de pelle du chantier sera donné ! La voie d’accès à votre parcelle est une étape essentielle de la construction de votre maison individuelle. C’est un travail qui s’apparente à un terrassement et selon la complexité du terrain et du sol au niveau de l’accès entre la parcelle et la voie publique, le coût peut-être élevé … Mieux vaut se poser les bonnes questions dès le début pour ne pas avoir de mauvaises surprises. Votre constructeur de maisons individuelles Demeures Occitanes est là pour y répondre ! 

Respecter la loi et ses voisins 

Le droit de passage est reconnu par la loi, on le nomme « servitude ». Si le caractère enclavé du terrain n’est pas de votre fait, vous avez le droit de fabriquer un chemin d’accès à votre future maison, même si celui-ci passe sur une partie du terrain de votre voisin. Cette servitude doit être la plus discrète et la moins impactante possible pour eux. Bien entendu, hors de question de faire une voie directe par leur jardin, ni de passer à proximité immédiate de leur maison lorsque l’on peut la contourner et respecter l’intimité de chacun !

Une voie d’accès ne sert pas qu’à passer des véhicules, c’est aussi l’endroit par lequel on va « tirer » les réseaux vers la future maison. On regroupe le lieu de passage des câbles, pour ne pas les éparpiller partout sur le terrain et risquer d’abîmer ou sectionner une conduite d’eau si l’on décide de creuser pour construire une piscine dans quelques années. 

Les spécialistes des Demeures Occitanes sauront vous conseiller sur les solutions les plus économiques, discrètes et simples … Pour cultiver dès aujourd’hui de bonnes relations avec votre voisinage !

 

 

Observer pour trouver des solutions  

Pour chaque cas, une solution. Les terrains sont tous différents et votre constructeur de maisons individuelles saura trouver des solutions rapides pour créer un accès sécurisé et pérenne jusqu’à votre future maison. Par exemple, il est fréquent qu’un fossé d’écoulement des eaux de ruissellement se trouve entre la parcelle et la voie publique. Pas de problème, il suffira alors de placer une buse en béton à l’endroit où la voie d’accès sera créée, pour ensuite construire un sol stable comme un petit pont. En Dordogne, il n’est pas rare de trouver des terrains pentus, qui sont en dévers par rapport à la route. Pas de problème, un chemin d’accès plus long sera matérialisé pour absorber l’inclinaison de la pente et permettre aux véhicules de chantier et à votre voiture de rejoindre la maison.  

Les premiers véhicules à pénétrer le terrain seront les engins de chantier ! Pour permettre leur passage, ainsi que celui des camions de livraison, le chemin d’accès sera large d’environ 3 ou 4 mètres. Il sera délimité par un panneau d’accès pour clairement indiquer aux professionnels concernés l’entrée du chantier. 

La construction du chemin d’accès incombe au terrassier. Il s’agit du même professionnel qui va décaisser pour délimiter l’emplacement de la maison et donner forme au terrain avant que les fondations  ne soient faites. Le maître d’œuvre de la construction de votre future maison individuelle travaillera avec vous, pour que ce chemin d’accès soit ensuite le plus esthétique possible. En amont du chantier, vous discuterez ensemble de l’implantation d’un portail, d’un ensemble végétal (une haie par exemple) et d’autres éléments paysagers qui vous tiennent à cœur ! Pour que rentrer chez vous soit toujours un bonheur … 

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